LA MINUTE INDIVISIBLE

Le chronotachygraphe fonctionne par minute complète et indivisible.

Le 3821/85 annexe 1b : III exigences constructives paragraphe 4 « suivi des activités du conducteur » :

« Étant donnée une minute civile, toute activité de CONDUITE survenue pendant une partie de cette minute entraînera la comptabilisation de la minute entière comme de la CONDUITE. »

Et c’est écrit depuis la publication du Règlement (CE) n° 2135/98 du Conseil du 24 septembre 1998.

L'activité conduite est enregistrée dès que le véhicule roule à 2km/h (avec un chrono analogique c'est 5km/h)

Premier cas de figure :

Une partie en « repos » et le reste en « conduite »

La minute (soit 60 secondes depuis que nous sommes passés à l'Euro) sera prise en totalité en activité conduite.

Second cas de figure :

Un partie en « conduite » et le reste en « repos »

La minute sera prise aussi en totalité en activité conduite.

Pour ces deux exemples, l’employeur paiera une minute de plus en conduite alors que le conducteur sera en repos, pour chaque ARRÊT/DEPART

Dernier cas de figure :

Une première partie en conduite puis passage à l’activité « travail »

La minute sera prise aussi en totalité en activité conduite.

Il n’y aura pas de surcoût pour l’employeur car le « travail » est rémunéré comme la « conduite »


Quelles conséquences cela peut avoir sur une journée d’un conducteur.

            Le temps de conduite peut être statistiquement augmenté d’une minute par arrêt., quel qu’en soit la raison (travail repos ou attente).

Ce qui nécessite une bonne connaissance dur chrono numérique afin de contrôler son temps de conduite continue !!!!

exemple :

Le chrono numérique enregistre les temps de conduite à la minute entière ...c'est à dire :

- Vous vous arrêtez à 16h30 et 15 secondes, le chrono enregistrera 16h31 donc 45 secondes de conduite en plus

- Si vous repartez à 16h45 et 55 secondes, le chrono enregistrera en conduite à partir de 16h45 donc 55 secondes de conduite en plus

Sur cet exemple vous n'aurez que 14 minutes d'interruption et cela ne comptera par car il faut 15 minutes minimum !!!!

Attention à la conduite continue !!!!!

Dans la pratique, avant de repartir, vérifiez sur l'affichage du chrono si l'interruption de conduite continue est bien prise en compte ...

En moyenne, il faut compter 1 minute de conduite en plus par séquence arrêt/départ par rapport à la réalité.

Voici les 3 chronotachygraphes :

Au fait, il faudrait aussi se poser la question de la précision d’un scanner de disque  papier ????

J’avais fait une expérience, dans les années 1995, de lecture de disques. Un même disque pouvait être lu différemment par un même lecteur !!!

A la première lecture le conducteur avait une période de repos qui avait été donnée pour 14 minutes. J’ai relu le même disque et là le scanner avait lu 15 minutes !!! Comme quoi la minite indivisible date de bien longtemps.