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LE  REPOS  JOURNALIER

3820/85 Art.1.--
5.-- "repos", toute période ininterrompue d'au moins une heure pendant laquelle le conducteur peut disposer librement de son temps;

Art. 8-- 1.-- Dans chaque période de 24 heures, le conducteur bénéficie d'un temps de repos journalier d'au moins 11 heures consécutives, qui pourrait être réduit à un minimum de 9 heures consécutives trois fois au maximum par semaine, à condition qu'un temps de repos correspondant soit accordé par compensation avant la fin de la semaine suivante.
Les jours ou le repos n'est pas réduit conformément au premier alinéa, il peut être pris en deux ou trois périodes séparées au cours de la période de 24 heures, l'une de ces périodes devant être d'au moins 8 heures consécutives. Dans ce cas, la durée minimale du repos est portée à 12 heures
2.-- Pendant chaque période de 30 heures dans laquelle il y a au moins deux conducteurs à bord d'un véhicule, ceux-ci doivent chacun bénéficier d'un repos journalier d'au moins 8 heures consécutives.
5.-- Dans le cas des transports de voyageurs auxquels l'article 6 paragraphe 1 quatrième et cinquième alinéas est applicable, une période de repos hebdomadaire peut être reportée à la semaine suivant celle au titre de laquelle le repos est du et rattachée au repos hebdomadaire de cette deuxième semaine.
6.-- Tout temps de repos pris en compensation pour la réduction des périodes de repos journaliers et/ou hebdomadaires doit être rattaché à un autre repos d'au moins 8 heures et doit être accordé, à la demande de l'intéressé, au lieu de stationnement du véhicule ou au point d'attache du conducteur.
7.-- Le repos journalier peut être pris dans un véhicule pour autant qu'il soit équipé d'une couchette et qu'il soit à l'arrêt.

Art. 9. -- Par dérogation à l'article 8 paragraphe 1, au cas où, dans le domaine des transports de marchandises ou de voyageurs, un conducteur accompagne un véhicule transporté par ferry-boat ou en train, le repos journalier peut être interrompu une seule fois, pour autant que les conditions suivantes soient remplies :

-- la partie du repos journalier prise à terre doit pouvoir se situer avant ou après la partie du repos journalier prise à bord du ferry-boat ou du train,
-- la période entre les deux parties du repos journalier doit être aussi courte que possible et ne peut, en aucun cas, dépasser 1 heure avant l'embarquement ou après le débarquement, les formalités douanières étant comprises dans les opérations d'embarquement ou de débarquement,
--pendant les deux parties du repos journalier, le conducteur doit pouvoir disposer d'un lit ou d'une couchette.
Le repos journalier ainsi interrompu est augmenté de 2 heures
PERIODE JOURNALIERE 
L'expression "chaque période de 24 h" énoncée par l'article 8 § 1 doit donc être interprétée comme visant tout intervalle de cette durée qui débute au moment ou après une période de repos hebdomadaire ou journalier, le conducteur actionne le tachygraphe Dans le cas ou le repos journalier est pris en deux ou trois périodes séparées, le calcul doit commencer à la fin de celle dont la durée n'est pas inférieure à 8 h>>.
Au cours des 24 heures maximum qui suivent sa prise de service, un conducteur doit obligatoirement prendre un repos journalier de
- 11 heures consécutives
Aménagements possibles :
- réduire à 9 heures consécutives,  trois fois par semaine à condition de récupérer les     heures manquantes avant fin de semaine suivante. Les deux heures manquantes devront être récupérées avant fin de semaine suivante, accolées à un repos journalier ou à un repos hebdomadaire.

- 12 heures fractionnées en deux ou trois périodes (au cours des 24 heures ..) dont une de 8 heures consécutives minimum, les autres d'une heure minimum (hors interruption de conduite continue)

EXEMPLES :
24  HEURES Nouvelle période 

Prise de service 
8H00 

Prise de service  Fin de service Repos journalier
8H00                                                                  21H00 11 heures de repos
13 heures d'amplitude 
( conduite + repos + travail + attente)
   
Ce conducteur qui débute son service à 8 heures le jour J, devra s'arrêter à 21 heures pour pouvoir respecter les 11 heures de repos ou au plus tard à 23 heures s'il réduit son repos à 9 heures.

24 HEURES Nouvelle période 

Prise de service 
10H00 

Prise de service Fin de service Repos journalier
8H00                                                             21H00 11 heures de repos
13 heures d'amplitude 
( conduite + repos + travail + attente) 
  + 2 HEURES de repos récup ..
Ici le conducteur prend un repos de 11 heures + 2 heures soit 13 heures. Les 2 heures seront considérées comme récupération d'un repos précédent à 9 heures.

22 HEURES Nouvelle période

Prise de service 
5H00 

Prise de service Fin de service Repos journalier
7H00                                                        20H00 9 heures de repos
13 heures d'amplitude 
( conduite + repos + travail + attente)
   
24 heures étant un maximum, on peut très bien inclure son repos dans une période inférieure (ici 22 heures) et démarrer une nouvelle période journalière.

26 HEURES Nouvelle période 

Prise de service 
8H00 

Prise de service Fin de service Repos journalier
7H00                                                             23 H00 9 heures de repos sur 26 h
16 heures d'amplitude 
( + l +  )
8 heures de repos sur 24 h !!  

 


24 HEURES nouvelle période 

Prise de service 

7H00 

7H00             23h00 Repos journalier
2H00 1h00 1h15 2h45 4h00 1h00 2h00 2h00  
Repos journalier 2h45     1h15   8h00
Ici le conducteur a fractionné son repos journalier. Il cumule 2h45 de repos + 1h15 (2h00 moins 0h45 d'interruption de conduite) + 8h00 = 12h00
 
Dans les 24 heures maxi qui suivent la prise de service, 

le conducteur doit prendre un repos journalier.

24 heures
  +  + + = 13 heures 11 heures
Prise de service Fin de service
 
24 heures
  +  + + = 15 heures 9 heures
Prise de service Fin de service
 
24 heures
  +  + + = 16 heures

Dont une ou deux périodes de  totalisant 4 heures

8 heures
Prise de service Fin de service
Voilà, le repos journalier ce n'est pas si terrible à gérer. En fin de compte, le matin en partant on devrait presque prévoir l'heure de fin de service pour pouvoir prendre un repos journalier.